Personnels OGEC

Les outils pour les personnels EPNL

• Accord temps partiel du 18 octobre 2013 révisé le 10 mars 2015

• 2022.09.15-4 avenant droit syndical

• 2007.01.31 accord-sur-les-equivalences-de-nuit

• 2002.07.02 accord-relatif-au-travail-de-nuit

• 22.09.01 RECUEIL interprétations de la CPPNI EPNL

• Convention collective

• Accord création régime santé

• Accord EEP Emploi Formation Professionnelle

• Avenant n°3 du 16 décembre 2020 à l’Accord collectif du 18 juin 2015 relatif à la mise en place du régime frais de santé dénommé EEP Santé

• Accord salarial personnels de Vie Scolaire

• Accord sur droit syndical – Dialogue social

• Autorisations d’absence